Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par monsieur ALAIN BATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONFISERIE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est monsieur ALAIN BATT domicilié(e) 34 RUE SAINT GEORGES, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN BATT domicilié(e) 34 RUE SAINT GEORGES, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France.
La marque CONFISERIE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISERIE STANISLAS arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.
M. ALAIN BATT - 34 RUE SAINT GEORGES, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France
M. ALAIN BATT - 34 RUE SAINT GEORGES, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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